Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
96604555
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 janvier 1996 par la société MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique domicilié(e) One Microsoft Way REDMOND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2303523) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303523) - 75002 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 2016.

MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : VISIO , DEMARRER , DIRECTSOUND , (Marque figurative) , LA BOUSSOLE D'INTERNET , DIRECTDRAW , DIRECTPLAY , DIRECTINPUT


MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique - One Microsoft Way REDMOND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2303523) - États-Unis


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303523) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303523 - Publication au BOPI 2005-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés destinés à la comptabilité, au traitement de texte, à la publication assistée par ordinateur, aux feuilles de calcul électronique, au traitement graphique, au dessin, à la mise en mémoire et la recherche d'adresses, à la création de présentations multimédia, au tracé de graphiques, à l'accès à des bases de données, à la mise en liaison d'un processeur central avec d'autres ordinateurs, à la conception et dessin assistés par ordinateur, à la reconnaissance optique de caractères, à la formation des utilisateurs, à l'analyse de placements, à la gestion des ressources humaines, programmes utilitaires.Manuels d'instructions vendus avec des programmes d'ordinateurs enregistrés et des programmes utilitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.